Conseil Municipal du 8 avril 2015
Le Conseil Municipal du 9 avril 2015 était principalement dédié à des délibérations techniques. Le groupe Malakoff Plurielle a néanmoins été à l’initiative d’un vœu relatif à la lutte contre les pollutions atmosphériques adopté à la quasi unanimité.
Les élus Malakoff sont intervenus plus particulièrement sur deux points.
Le Conseil Municipal devait tout d’abord se prononcer sur l’adhésion de la Ville de Malakoff à l’association « Club des villes et territoires cyclables » . Bien entendu, les élus Malakoff Plurielle y sont très favorables, d’autant que plusieurs membres de l’association Malakoff Plurielle militent à la Commission Développement Durable et à l’association Dynamo pour promouvoir l’usage du vélo et des mobilités douces dans notre ville.
Frédérique Perrotte a ainsi souligné que Malakoff Plurielle s’associait pleinement aux initiatives dont l’objectif est de promouvoir les mobilités actives à Malakoff.
Nous serons encore plus comblés lorsque la boucle des quartiers, les itinéraires d’entrée et de sortie de ville et la signalétique seront totalement finalisés. Cette adhésion doit permettre un travail en réseau, un partage d’expérience, un accès aux enquêtes, études et actions du Club, ainsi qu’à des avis d’experts.
Frédérique Perrotte a donc demandé à la Majorité comment elle imagine cette collaboration avec les autres villes membres du Club, comment elle comptait intégrer l’association Dynamo Malakoff qui a toute sa place dans cette dynamique, et enfin quel élu représentera la Ville.
Serge Cormier, premier adjoint, a tenu à rassurer les élus Malakoff Plurielle sur ces points, sans véritablement répondre à ces questions. Nous resterons donc vigilants pour que cette adhésion au « Club des villes et territoires cyclables » soit réellement bénéfique pour Malakoff et ne soit pas qu’une adhésion de façade.
Une autre délibération était relative au Programme Pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire dans le cadre de la résorption de l’emploi précaire. Si cette délibération n’était qu’un ajustement du Programme, Emmanuelle Jannès, au nom des élus Malakoff Plurielle, a néanmoins souhaité intervenir sur ce sujet.
Bien entendu, le groupe Malakoff Plurielle se réjouit que les agents territoriaux concernés puissent bénéficier de l’application de la loi et devenir titulaire de la fonction publique territoriale. Cette stabilité professionnelle est évidemment un élément essentiel d’une vie personnelle équilibrée.
Emmanuelle Jannès a néanmoins trouvé dommage que ce programme de déprécarisation de l’emploi soit déconnecté de la réflexion en cours sur la réorganisation des services municipaux et que les deux soient mis en parallèle.
Enfin, un vœu avait été proposé par les trois élus Malakoff Plurielle afin de lutter contre la pollution atmosphérique dans l’agglomération francilienne. En effet, la Ville de Paris a voté le 9 février 2015 plusieurs mesures allant dans ce sens. Pourtant, celles-ci demeureront peu efficaces dès lors que l’ensemble des communes du Grand Paris n’y adhèrent pas. Notre proposition de vœu indiquait donc que la Ville de Malakoff devait également se mobiliser et que les mesures annoncées soient appliquées sur le Grand Paris.
Les différents groupes du Conseil Municipal (hors le Malakoff Citoyen) se sont associés à notre démarche pour aboutir à la rédaction d’un vœu ambitieux et qui réaffirme l’engagement de Malakoff dans la voie d’une participation intercommunale à la lutte contre les pollutions atmosphériques.
Néanmoins, les groupes communiste (PCF-Front de Gauche) et écologiste (EELV) ont souhaité indiquer dans le vœu que des mesures de la loi Macron (projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques en cours d’examen) ne soient pas adoptées par les députés, en particulier la libéralisation du service de car. Pour les élus Malakoff Plurielle, il n’était pas question que ce vœu intègre des éléments de politique nationale. Le groupe socialiste a signifié également son opposition à cette mention de la loi, symbole des divergences entre le Gouvernement et certaines formations politiques de Gauche.
Emmanuelle Jannès est donc intervenu pour rappeler la position du groupe Malakoff Plurielle, après avoir remercié l’ensemble des groupes pour l’intérêt qu’ils portent sur ce sujet environnemental, pour lequel nous avons proposé ce vœu.
La pollution de l’air représente un problème sanitaire majeur pour la population. Avec le développement de l’urbanisation, ce problème ne peut que s’amplifier si l’accroissement de la population ne s’accompagne pas rapidement de mesures anti-pollution efficaces, partagées et coordonnées, au moins à l’échelle de notre région.
Aujourd’hui, la Ville de Paris montre l’exemple et il convient de lui emboiter le pas, en se concertant avec elle et toutes les communes voisines. Nous avons proposé ce vœu au Conseil Municipal dans un esprit constructif, visant à mettre en valeur l’engagement de notre commune dans la lutte contre la pollution et dans le développement des modes de transport collectifs et des circulations douces.
Notre propos n’est pas de critiquer la loi Macron.
Autant nous sommes tout à fait d’accord pour la plupart des ajouts proposés, dans la mesure où ils enrichissent le texte, autant nous ne pouvons accepter que l’on change l’esprit même de notre vœu.
C’est la raison pour laquelle nous demandons avec insistance la révision de la formulation du paragraphe concerné.
Elle a également rappelé que les élus Malakoff Plurielle souhaitaient vivement parvenir à un consensus sur ce texte.
Par ailleurs, Fabien Chébaut a complété ces propos en demandant que le vœu réintègre certains passages que le groupe communiste avait retirés, et qui rappelaient les engagements de la Ville à :
– prendre pleinement la place des villes pilote du Grand Paris pour établir un plan de lutte contre les pollutions atmosphérique à l’échelle de la Métropole du Grand Paris,
– inclure dans son Plan Local d’Urbanisme en cours de révision toutes les mesures au minimum conformes au Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie d’Ile-de-France (SRCAE), au Plan de Déplacements Urbains de la Région Ile-de-France (PDUIF) et du Plan Climat Énergie Territorial (PCET) de la Communauté d’Agglomération Sud de Seine afin d’avoir un PLU exemplaire en termes de lutte contre les pollutions atmosphériques.
Les groupes communiste et écologique ont alors infléchi leurs positions en acceptant le retrait de toute mention à la loi Macron.
Le vœu relatif aux mesures de lutte contre les pollutions atmosphériques a donc pu être voté par l’ensemble des groupes du Conseil Municipal (hors Malakoff Citoyen), soit à la quasi unanimité.
À travers ce vœu sur la limitation de la circulation des véhicules polluants, le soutien des transports en communs et des modes de circulation douce, les élus Malakoff Plurielle ont montré que l’on pouvait être constructif et non dogmatique dans des décisions municipales avant tout dirigées vers l’intérêt général des Malakoffiots.
