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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le 30 novembre. C’est le dernier conseil de l’année. \nPas de sujet chaud à priori. \nVente du domaine de Saint-Pierre pour les nostalgiques. \n  \n  \n  \nL’ordre du jour est le suivant :\nFINANCES\nRapport 1 : Adoption du projet du budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la Commune\nRapport 2 : Adoption du projet du budget supplémentaire du budget annexe de location des parkings pour l’exercice 2016\nRapport 3 : Budget annexe de location des Parkings – Exercice 2016 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables\n\nADMINISTRATION GENERALE\nRapport 4 : Fonds de solidarité des collectivités locales pour Haïti ouvert par Cités Unies\nRapport 5 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 20 rue André Coin à Malakoff\nRapport 6 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 102 avenue Paul vaillant Couturier à Malakoff\nRapport 7 : OPH – Convention modificative de réservation de logements sociaux à intervenir dans différentes résidences sises à Malakoff\nRapport 8 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition sise 1 à 4 rue Charles Baudelaire\, 1 à 3 rue Paul Valéry\, 1 à 2 rue François Fabié\, 1 à 3 rue Paul Verlaine\, 1 à 2 rue Arthur Rimbaud à Malakoff\nRapport 9 : OPH – Demande de garantie communale relative à l’emprunt à souscrire par l’Office Public de l’Habitat de Malakoff auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de travaux d’amélioration réalisés sur diverses résidences de l’Office\n\nCULTURE\nRapport 10 : Tarification des activités de la Maison des Arts\n\nETAT-CIVIL\nRapport11 : Cimetière communal – Révisiondes tarifs de concessions\, taxes et redevances\n\nECONOMIE\nRapport 12 : Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des salariés accordées par Madame la Maire\nRapport 13 : Révision du tarif des droits de places pour les marchés d’alimentation\n\nPERSONNEL\nRapport 14 : Transformation de postes\nRapport 15 : Créations de postes\nRapport 16 : Création de postes d’adjoint technique saisonniersSYNDICATS INTERCOMMUNAUX\nRapport 17 : SYELOM – Rapport annuel d’activité du Syndicat mixte des Hauts-de-Seine\npour l’Elimination des Ordures Ménagères relatif à l’année 2015\nRapport 18 : SIPPEREC – Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2015\nRapport 19 : Métropole du Grand Paris – Modification du siège\nRapport 20 : SIFUREP : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire\nde la Région Parisienne pour l’année 2015\n\nURBANISME\nRapports 21/22 : Recensement de la population : enquête de l’année 2017 et rémunération des agents recenseurs\nRapports 23/24 : Modification des périmètres de constitution de réserves foncières en vue de la construction de logements Approbation d’une nouvelle convention d’intervention foncière entre la Ville de Malakoff et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)\nModification de la délégation du droit de préemption consentie au Maire et à l’EPFIF\nRapports 25/26 : Déclassement du domaine public communal et cession de l’ancien centre de loisirs sis à Saint Pierre du\nPerray (91280)\, lieu -dit « La Commerie »\n\nVOIRIE\nRapport 27 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2015 de la délégation de service public pour l’exploitation des parkings Hôtel de Ville et Plateau de Vanves par la société INDIGO PARK\n\nINFORMATIONS :\nRapport 28 : Approbation du Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2016\nRapport 29 : Déclarations d’intention d’aliéner\nRapport 30 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT\n\nCOMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL\nDES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :\nDM2016_51 : Marché n°16-16 relatif aux travaux de rénovation de la chaufferie avec passage au gaz naturel de l’école maternelle Jean Jaurès\nDM2016_52 : Etablissement d’une convention d’occupation précaire d’un appartement de fonction avec Mme DEVOUCOUX\nDM2016_53 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur sud – Lot 5 :électricité\nDM2016_54 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 5 :électricité\nDM2016_55 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 3 :résine\nDM2016_56 : Reprise de terrainsdans le cimetière de Malakoff\nDM2016_57 : Marché n°16-20 relatif à des prestations similaires au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff –secteur Centre – Lot 1 : Gros Œuvre – Maçonnerie- Menuiserie intérieure- Carrelage – Faïence\nDM2016_58 : Cession du véhicule immatriculé 175 CLY 92\nDM2016_59 : Avenant n°1 au contrat relatif à la réalisation d’analyses bactériologiques pour la restauration collective de la Ville avec l’Institut Scientifique d’Hygiène et d’Analyse (ISHA)\nDM2016_60 : Actualisation 2017 des tranches du quotient familial\nDM2016_61 : Modification n°2 au marché à procédure adaptée n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 3 : Essuyage\nPartager :FacebookTwitterE-mailImprimerPlusTelegramWhatsAppPinterestLinkedInRedditTumblrPocketJ’aime ça :J’aime chargement…
URL:https://malakoff-plurielle.fr/event/conseil-municipal-13/
LOCATION:Hôtel de Ville de Malakoff\, Place du 11 Novembre\, Malakoff\, 92 240\, France
CATEGORIES:Conseil Municipal
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