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DESCRIPTION:Malakoff Plurielle sera présent à la fête de la ville. Venez nous rencontrer ! \nPartager :FacebookTwitterE-mailImprimerPlusTelegramWhatsAppPinterestLinkedInRedditTumblrPocketJ’aime ça :J’aime chargement…
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LOCATION:Fête de la ville\, Boulevard de Stalingrad\, Malakoff\, 92 240\, France
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour (chargé) du conseil municipal du 29 juin 2016 \nFINANCES : \nDossier Compte administratif et de gestion \nRapport 1 : Adoption du compte administratif 2015 de la Commune et du budget annexe de location des parkings \nRapport 2 : Adoption du compte de gestion 2015 de la Commune\, du budget annexe de location des parkings et de l’ancienne Caisse des Ecoles \nRapport 3 : Affectation des résultats du compte administratif 2015 de la Commune \nRapport 4 : Affectation des résultats du compte administratif 2015 du budget annexe de location des parkings \nRapport 5 : Attribution des subventions aux organismes et associations au titre de l’exercice budgétaire 2016 \nRapport 6 : Emission de mandats de dépenses suite à des Procédures de Rétablissement Personnel (PRP) prononcées par le Tribunal d’Instance d’Asnières-Sur-Seine dans le cadre du traitement du surendettement des particuliers \nRapport 7 : Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables \nRapport 8 : Aliénation du véhicule immatriculé 867 TS \nRapport 9 : Appel d’offres relatif aux prestations d’assurances – Attribution des marchés \nADMINISTRATION GENERALE :\nRapport 10 : Contrat de développement 2016-2018 à intervenir avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine \nRapport 11 : SIGEIF – Substitution de l’Etablissement Public Territorial 12 « Grand-Orly Val-de-Bièvre Amont » à la Commune de Morangis et de la Communauté d’Agglomération « Communauté Paris-Saclay » à la Commune d’Orsay \nRapport 12 : SAIEM du Fonds des Groux – Garantie d’emprunt communale du financement des travaux de réhabilitation de la Résidence Albert Samain à Malakoff \nRapport 13 : Désignation du représentant de la Commune de Malakoff à la Commission Locale d’Information (CLI) auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses \nRapport 14 : Fonds de solidarité des collectivités locales pour l’Equateur ouvert par Cités Unies \nRapport 15 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente aux opérations de rénovation sises 1 place du 14 juillet et 22 passage du Nord à Malakoff \nRapport 16 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 1 rue François Coppée à Malakoff \nRapport 17 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 1-5 rue d’Hébécourt et 55 rue Savier à Malakoff \nRapport 18 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 5 rue Gambetta à Malakoff \nRapport 19 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente aux opérations sises 26 rue Pierre Valette à Malakoff \nRapport 20 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 50 rue Guy Moquet à Malakoff \nRapport 21 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 70 rue Guy Moquet à Malakoff \nRapport 22 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Augustine Variot sise 13 rue Béranger et 10 à 12 rue Salvador Allende à Malakoff \nRapport 23 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Louis Blanc sise 5 rue Louis Blanc à Malakoff \nRapport 24 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Résidence La Plaine sise 75 à 85 rue Hoche à Malakoff \nRapport 25 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 24 à 44 / 29 à 31 bis / 30-34-38 rue Pierre Valette à Malakoff \nRapport 26 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition-amélioration sise 7 rue Chauvelot à Malakoff \nRapport 27 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition-amélioration sise 9 rue Legrand à Malakoff \nRapport 28 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 15-17 allée Tissot à Malakoff \nRapport 29 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 32 boulevard de Stalingrad à Malakoff \nRapport 30 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 34-36 rue Gambetta à Malakoff \nRapport 31 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 5 à 11 sentier des Nouzeaux à Malakoff \nRapport 32 : Rapport annuel 2015 de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées \nBATIMENTS COMMUNAUX : \nRapport 33 : Appel d’offres relatif aux travaux de construction du garage municipal et du service propreté – Attribution des marchés \nRapport 34 : Autorisation de dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) auprès de la préfecture du Département \nECONOMIE : \nRapport 35 : Taxe sur les friches commerciales (TFC) \nRapport 36 : Convention avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine dans le cadre de l’opération « Charte Qualité Confiance » 2017 \nENFANCE : \nDossier Mise en œuvre du partenariat entre Malakoff et Bagneux pour la fabrication et la fourniture de repas pour la restauration collective \nRapport 37 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Approbation de la convention – du règlement intérieur de la Conférence –- de la convention de mise à disposition du personnel et élection des membres de la Conférence \nRapport 38 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Aliénation de biens mobiliers (fours) \nRapport 39 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Aliénation de biens mobiliers (véhicules de livraison) \nRapport 40 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Versement d’un fonds de concours de 382 800 euros HT \nRapport 41 : Convention d’objectifs et de financement 2016/2017 à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine \nRapport 42 : Convention de mise à disposition du centre de vacances de Fulvy à intervenir avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de l’Yonne \nRapport 43 : Convention avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine dans le cadre du dispositif Pass Hauts-de-Seine \nPERSONNEL : \nRapport 44 : Convention portant adhésion au service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne (CIG) \nRapport 45 : Transformation de postes \nRapport 46 : Création de postes d’adjoint technique saisonniers \nRapport 47 : Création de postes dans la filière médico-sociale \nPETITE ENFANCE : \nRapport 48 : Avenant règlement intérieur des structures d’accueil de la petite enfance \nPREVENTION : \nRapport 49 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2016 \nSANTE :  \nRapport 50 : Convention réglementaire relative à la pratique de l’IVG médicamenteuse en Ville par les centres de planification et d’éducation Familiale de Malakoff \nRapport 51 : Création de tarifs pour des actes pratiqués par le service dentaire du Centre Municipal de Santé en orthodontie et pour la prothèse sur implant \nSPORTS :  \nRapport 52 : Tarification de location des installations sportives pour l’année 2016/2017 \nURBANISME : \nRapport 53 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de l’année 2015 \nRapport 54 : Cession d’un bien immobilier sis à « LE BOURDICOU »\, Commune de DURAVEL (46700)\, cadastré section C02 n° 610\, 611\, 612\, 613\, 614\, 615 et 1061 \nRapport 55 : Mise à jour des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2017 \nRapport 56 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue avec le Préfet des Hauts-de-Seine pour la délégation à la commune de la gestion du contingent préfectoral de logements sociaux \nRapport 57 : Demande d’institution d’un périmètre d’études sur un terrain cadastré section A numéro 347 \nRapport 58 : Acquisition amiable d’un bien immobilier sis rue Georges Brassens à Malakoff issu de la division de la parcelle cadastrée section U n°226 \nDossier  \nDossier Déclassement du domaine public routier communal d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette \nRapport 59 : Déclassement du domaine public routier communal d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette  \nRapport 60 : Cession d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette à la SEM92 \nINFORMATION : \nRapport 61 : Approbation des procès-verbaux des séances de janvier et mars 2016 \nRapport 62 : Déclarations d’intention d’aliéner \nRapport 63 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT \nCOMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : / \nDÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : \nDM2016_10 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°14-27 relatif à l’entretien\, la maintenance et la collecte des horodateurs de la Ville de Malakoff  \nDM2016_11 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°14-07 relatif au contrôle et à la maintenance des jeux d’enfants  \nDM2016_12 : Avenant n°2 au marché à procédure adaptée n°14-01 relatif à l’entretien des équipements d’assainissement des bâtiments communaux  \nDM2016_13 : Convention de groupement de commande pour une mission de maîtrise d’½uvre relative aux aménagements extérieurs de la résidence Jules Ferry à Malakoff  \nDM2016_14 : Suppression de la régie d’avances des séjours adolescents \nDM2016_15 : Instauration du principe d’une redevance réglementée pour occupation provisoire du domaine public par les « les chantiers de travaux » sur les réseaux de gaz  \nDM2016_16 : Marché à procédure adaptée n°16-03 relatif à la fourniture et la pose d’appareils de restauration\, de laverie et de buanderie\, de chaud et de froid \nDM2016_17 : Modification de la régie temporaire de recettes pour les encaissements des droits de place pour les brocantes organisées en 2016 \nDM2016_18 : Contrat de Ligne de Trésorerie Utilisable part tirages n°2016900235P 00001 d’un montant de 1 700 000 euros de la Banque Postale \nDM2016_19 : Marché à procédure adaptée n°16-07 relatif aux travaux d’étanchéité du bassin du parc Léon SALAGNAC à Malakoff (92240) – Offre irrégulière \nDM2016_20 : Marché à procédure adaptée n°16-07 relatif aux travaux d’étanchéité du bassin du parc Léon SALAGNAC à Malakoff (92240) – Attribution du marché \nDM2016_21 : Marché à procédure adaptée n°16-06 relatif à l’étude de programmation commerciale\, de déplacement et topographique pour la requalification du secteur Henri Barbusse \nDM2016_22 : Marché à procédure adaptée n°16-05 relatif à l’étude de programmation urbaine et paysagère pour la requalification du secteur Henri Barbusse \nDM2016_23 : Convention de location de matériel de ski à destination du centre de vacances de la Ville de Malakoff \nDM2016_24 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 2 : Lessives \nDM2016_25 : Régie temporaire de recettes pour la fête de la ville 2016 \nDM2016_26 : Attribution d’un logement de fonction d’un groupe scolaire \nDM2016_27 : Marché à procédure adaptée n°16-09 relatif aux travaux de réaménagement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville \nDM2016_28 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°16-06 relatif à l’étude de programmation commerciale\, de déplacement et topographique pour la requalification du secteur Henri Barbusse \nDM2016_29 : Marché à procédure adaptée n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff  \nPartager :FacebookTwitterE-mailImprimerPlusTelegramWhatsAppPinterestLinkedInRedditTumblrPocketJ’aime ça :J’aime chargement…
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LOCATION:Hôtel de Ville de Malakoff\, Place du 11 Novembre\, Malakoff\, 92 240\, France
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