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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Un des points principaux qui sera débattu lors du conseil municipal de mercredi 17 mai sera le rachat de l’OPH de Malakoff par la SAIEM du Fond de Groux\, contrôlée par la Ville.  \nL’ordre du jour détaillé est le suivant: \nADMINISTRATION GENERALE      \nRapport 1 : Décisions du Conseil Municipal de Malakoff relatives au rapprochement de l’OPH de Malakoff et de la SAIEM du Fond des Groux \nRapport 2 : Métropole du Grand Paris – Conventions de financement des projets d’extension de l’école maternelle Paul Bert et de création d’une ferme urbaine dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain \nCULTURE      \nRapport 3 : Convention d’objectifs 2017 avec l’association « Deuxième Groupe d’intervention » \nRapport 4 : Convention de résidence avec l’association « Compagnie Les Anges au plafond » \nECONOMIE      \nRapport 5 : Avis du Conseil Municipal sur la demande de dérogations au principe du repos dominical formulée par la société « DECATHLON SAS » les 4 et 11 juin 2017 \nRapport 6 : Attribution d’une subvention à l’association « Fabrique à Neuf » pour le projet de ressourcerie à Malakoff \nENFANCE      \nRapport 7 : Convention relative au dispositif « Carte collégien multiservices » à intervenir avec le Département des Hauts-de-Seine \nFINANCES      \nRapport 8 : Vote des taux des impôts locaux pour l’exercice 2017 \nRapport 9 : Fonds de Solidarité des Communes de la Région d’Île-de-France (FSRIF) – Rapport sur l’utilisation du Fonds de l’exercice 2016 \nPERSONNEL      \nRapport 10 : Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus municipaux \nPETITE ENFANCE      \nRapport 11 : Convention d’objectifs et de financement des établissements d’accueil de jeunes enfants avec la Caisse d’Allocation Familiale des Hauts-de-Seine \nSYNDICATS INTERCOMMUNAUX      \nRapport 12 : Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole – Transfert de la compétence « location de vélos en libre-service » et adhésion à la compétence optionnelle « Vélib’ » \nRapport 13 : SIPPEREC – Modification des délégués du Conseil Municipal au Comité Syndical \nRapport 14 : SIPPEREC– Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France relatif à la gestion du syndicat \nURBANISME      \nRapport 15 : Mise à jour des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2018 \nRapport 16 : Acquisition des trois crèches collectives départementales situées sur le territoire de Malakoff \nRapport 17 : Régularisations foncières entre la Commune de Malakoff et l’Office Public de l’Habitat de Malakoff \nRapport 18 : Convention de commercialisation avec Toit et Joie pour 21 logements en accession sociale dans la résidence Les Erables rue Nicomédès Pascual \nVIE ASSOCIATIVE     \nRapport 19 : Attribution des subventions aux organismes et associations au titre de l’exercice budgétaire 2017 \nINFORMATIONS : \nRapport 20 : Déclarations d’intention d’aliéner \nRapport 21 : Approbation du PV de la séance du 22 mars 2017 \nRapport 22 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT \nCOMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : / \nDÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : \nDM2017_13 :  Marché n°16-24 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’extension\, de la mise en accessibilité et de la rénovation de l’école maternelle Paul Bert \nDM2017_14 : Marché à procédure adaptée n°17-04 relatif aux travaux d’aménagement et de rénovation de l’espace 14 juillet \nDM2017_15 : Cession du véhicule immatriculé 697 CJE 92 \nDM2017_16 : Marché à procédure adaptée n°17-03 relatif à l’entretien des équipements d’assainissement des bâtiments communaux \nDM2017_17 : Cession du véhicule immatriculé 210 AMA 92 \nDM2017_18 : Marché à procédure adaptée n°17-06 relatif à la maintenance des bornes automatiques \nDM2017_19 : Marché à procédure adaptée n°17-02 relatif à la réhabilitation d’un terrain synthétique du Complexe sportif Lénine \nDM2017_20 : Marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du garage municipal et du centre technique municipal de Malakoff – Affermissement de la tranche conditionnelle \nDM2017_21 : Marché à procédure adaptée n°17- 01 relatif à l’entretien et dépannage des portes\, portails automatiques et rideaux métalliques de la Ville \nPartager :FacebookTwitterE-mailImprimerPlusTelegramWhatsAppPinterestLinkedInRedditTumblrPocketJ’aime ça :J’aime chargement…
URL:https://malakoff-plurielle.fr/event/conseil-municipal-15/
LOCATION:Hôtel de Ville de Malakoff\, Place du 11 Novembre\, Malakoff\, 92 240\, France
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