Conseil Municipal

Ordre du jour :

 

FINANCES    

Rapport 1 : Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2016 de la Commune, du budget annexe de location des parkings et affectation des résultats

ADMINISTRATION GENERALE    

Rapport 2 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal mise en œuvre du droit de saisine

Rapport 3 : Rapport annuel 2016 de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées

Rapport 4 : Rapprochement OPH-SAIEM :

• Convention en compte courant d’associés à intervenir avec la SAIEM du Fond des Groux + Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2017
• Transfert à la SAIEM du Fond des Groux, de la garantie accordée par la Ville aux emprunts souscrits par l’Office auprès de DEXIA, cédés à la Caisse Française de financement local
• Transfert à la SAIEM du Fond des Groux, de la garantie accordée par la Ville aux emprunts souscrits par l’Office auprès de la Caisse d’Epargne
• Transfert à la SAIEM du Fond des Groux, de la garantie accordée par la Ville aux emprunts souscrits par l’Office auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
• Maintien à la SAIEM du Fond des Groux, du droit de réservation à la Ville des logements initialement réservés par l’OPH

Rapport 5 : Fonds d’Investissement Métropolitain : procédure cadre

 

BATIMENTS COMMUNAUX    

Rapport 6 : Dotation de soutien à l’investissement local 2017 – Projet de construction du garage municipal et du centre technique municipal de Malakoff –  Demande de financement sur la phase 2 (construction du Centre Technique Municipal)

Rapport 7 : Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2017 – Travaux de mise en accessibilité, d’extension et réhabilitation thermique de l’école maternelle Paul Bert sise rue Marie Lahy Hollebecque à Malakoff

Rapport 8 : Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2017 – Travaux de rénovation et de mise en accessibilité du gymnase Yvon PINON à Malakoff

 

CULTURE    

Rapport 9 : Convention avec l’association « Prospero Miranda »

  

DEVELOPPEMENT DURABLE   

Rapport 10 : Convention de partenariat à intervenir avec l’association « Espaces » relative à la mise à disposition d’un berger pour la ferme urbaine de Corsico

Rapport 11 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit dans le cadre du projet « Nature en ville », intitulée « Permis de végétaliser »

 

INTERCOMMUNALITE    

Rapport 12 : EPT VSGP – Convention de remboursement relative à l’exercice de la compétence « gestion des médiathèques »

 

JEUNESSE    

Rapport 13 : Convention d’objectifs 2017 avec l’association « Beat & Beer »

  

PERSONNEL    

Rapport 14 : Création de postes

Rapport 15 : Transformation de postes

Rapport 16 : Création de postes d’adjoints techniques

Rapport 17 : Recours au contrat d’apprentissage

Rapport 18 : Modification de l’attribution des indemnités de fonction des élus municipaux

 

PREVENTION    

Rapport 19 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2017

 

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX    

Rapport 20 : SIPPEREC – Adhésion de la ville à l’option Géothermie dans le cadre de la compétence « Développement des énergies renouvelables »

Rapport 21 : SIPPEREC – Convention relative à la mise en œuvre d’actions et d’installations de production et de distribution d’énergie géothermique sur les communes de Malakoff et Montrouge

Rapport 22 : Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole – Transfert de la compétence « location de vélos en libre-service » et adhésion à la compétence optionnelle « Vélib’ » (délibération modificative)

  

URBANISME

Rapport 23 : Bilan des cessions immobilières de l’année 2016

Rapport 24 : Cession d’une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée section T n°141 correspondant au square Malleret-Joinville

Rapport 25 : Approbation de la charte de la promotion immobilière et de la construction durable

 

VIE ASSOCIATIVE

Rapport 26 : Attribution des subventions municipales et départementales aux associations et organismes au titre du budget 2017

 

SPORTS

Rapport 27 : Tarification de location des installations sportives pour l’année 2017/2018

Rapport 28 : Avenants de prorogation des conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de MALAKOFF et l’Union Sportive Municipale de Malakoff (USMM) et l’Office des Sports de Malakoff (OSM)

Rapport 29 : Convention de mise à disposition d’installations sportives communales dans le cadre du dispositif Vacan’sports Hauts-de-Seine à intervenir avec le Conseil Départemental

 

INFORMATIONS :

Rapport 30 : DIA

Rapport 31 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

 

COMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : /

DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :

DM2017_22 : Régie temporaire de recettes pour les encaissements des droits de place pour les brocantes organisées en 2017

DM2017_23 : Régie temporaire de recettes pour le fête de la ville 2017

DM2017_24 : Attribution du marché n°17-15 relatif à la fourniture, la pose et la maintenance de toilettes sèches

DM2017_25 : Attribution du marché n°16-26 relatif à la fourniture, l’installation et la mise en service d’un Cône Beam pour le Centre Municipal de Santé de la Ville de Malakoff

DM2017_26 : Marché à procédure adaptée n°17-08 relatif aux travaux d’installation de nouveaux systèmes de régulation de CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation)

DM2017_27 : Marché à procédure adaptée n°17-13 relatif à la location temporaire de locaux modulaires pour l’école maternelle Paul Bert

DM2017_28 : Convention de mise à disposition de l’association « Dynamo » d’un local sis 1 rue Avaulée

DM2017_29 : Convention de mise à disposition du collège Wallon du Théâtre 71 le 23 mai 2017

DM2017_30 : Indexation des baux d’habitation du patrimoine privé communal

DM2017_31 : Indexation des conventions de stationnement

DM2017_32 : Marché à procédure adaptée n°17-12 relatif aux travaux de rénovation des réfectoires des groupes scolaires Paul Langevin/Georges Cogniot

DM2017_33 : Modification n°1 au marché n°17-04 relatif aux travaux d’aménagement et de rénovation de l’espace 14 juillet

DM2017_34 : Marché n°17-09 relatif au mandat pour la réalisation d’études préalables à la création et à la réalisation d’une opération d’aménagement