Conseil Municipal

Ordre du jour (chargé) du conseil municipal du 29 juin 2016

FINANCES :

Dossier Compte administratif et de gestion

Rapport 1 : Adoption du compte administratif 2015 de la Commune et du budget annexe de location des parkings

Rapport 2 : Adoption du compte de gestion 2015 de la Commune, du budget annexe de location des parkings et de l’ancienne Caisse des Ecoles

Rapport 3 : Affectation des résultats du compte administratif 2015 de la Commune

Rapport 4 : Affectation des résultats du compte administratif 2015 du budget annexe de location des parkings

Rapport 5 : Attribution des subventions aux organismes et associations au titre de l’exercice budgétaire 2016

Rapport 6 : Emission de mandats de dépenses suite à des Procédures de Rétablissement Personnel (PRP) prononcées par le Tribunal d’Instance d’Asnières-Sur-Seine dans le cadre du traitement du surendettement des particuliers

Rapport 7 : Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables

Rapport 8 : Aliénation du véhicule immatriculé 867 TS

Rapport 9 : Appel d’offres relatif aux prestations d’assurances – Attribution des marchés

ADMINISTRATION GENERALE :

Rapport 10 : Contrat de développement 2016-2018 à intervenir avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine

Rapport 11 : SIGEIF – Substitution de l’Etablissement Public Territorial 12 « Grand-Orly Val-de-Bièvre Amont » à la Commune de Morangis et de la Communauté d’Agglomération « Communauté Paris-Saclay » à la Commune d’Orsay

Rapport 12 : SAIEM du Fonds des Groux – Garantie d’emprunt communale du financement des travaux de réhabilitation de la Résidence Albert Samain à Malakoff

Rapport 13 : Désignation du représentant de la Commune de Malakoff à la Commission Locale d’Information (CLI) auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses

Rapport 14 : Fonds de solidarité des collectivités locales pour l’Equateur ouvert par Cités Unies

Rapport 15 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente aux opérations de rénovation sises 1 place du 14 juillet et 22 passage du Nord à Malakoff

Rapport 16 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 1 rue François Coppée à Malakoff

Rapport 17 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 1-5 rue d’Hébécourt et 55 rue Savier à Malakoff

Rapport 18 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 5 rue Gambetta à Malakoff

Rapport 19 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente aux opérations sises 26 rue Pierre Valette à Malakoff

Rapport 20 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 50 rue Guy Moquet à Malakoff

Rapport 21 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 70 rue Guy Moquet à Malakoff

Rapport 22 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Augustine Variot sise 13 rue Béranger et 10 à 12 rue Salvador Allende à Malakoff

Rapport 23 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Louis Blanc sise 5 rue Louis Blanc à Malakoff

Rapport 24 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération Résidence La Plaine sise 75 à 85 rue Hoche à Malakoff

Rapport 25 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 24 à 44 / 29 à 31 bis / 30-34-38 rue Pierre Valette à Malakoff

Rapport 26 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition-amélioration sise 7 rue Chauvelot à Malakoff

Rapport 27 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition-amélioration sise 9 rue Legrand à Malakoff

Rapport 28 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 15-17 allée Tissot à Malakoff

Rapport 29 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 32 boulevard de Stalingrad à Malakoff

Rapport 30 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération de réhabilitation sise 34-36 rue Gambetta à Malakoff

Rapport 31 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 5 à 11 sentier des Nouzeaux à Malakoff

Rapport 32 : Rapport annuel 2015 de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées

BATIMENTS COMMUNAUX :

Rapport 33 : Appel d’offres relatif aux travaux de construction du garage municipal et du service propreté – Attribution des marchés

Rapport 34 : Autorisation de dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) auprès de la préfecture du Département

ECONOMIE :

Rapport 35 : Taxe sur les friches commerciales (TFC)

Rapport 36 : Convention avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine dans le cadre de l’opération « Charte Qualité Confiance » 2017

ENFANCE :

Dossier Mise en œuvre du partenariat entre Malakoff et Bagneux pour la fabrication et la fourniture de repas pour la restauration collective

Rapport 37 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Approbation de la convention – du règlement intérieur de la Conférence –- de la convention de mise à disposition du personnel et élection des membres de la Conférence

Rapport 38 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Aliénation de biens mobiliers (fours)

Rapport 39 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Aliénation de biens mobiliers (véhicules de livraison)

Rapport 40 : Entente intercommunale portant sur l’exploitation de la cuisine centrale de Bagneux : Versement d’un fonds de concours de 382 800 euros HT

Rapport 41 : Convention d’objectifs et de financement 2016/2017 à intervenir avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine

Rapport 42 : Convention de mise à disposition du centre de vacances de Fulvy à intervenir avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de l’Yonne

Rapport 43 : Convention avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine dans le cadre du dispositif Pass Hauts-de-Seine

PERSONNEL :

Rapport 44 : Convention portant adhésion au service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne (CIG)

Rapport 45 : Transformation de postes

Rapport 46 : Création de postes d’adjoint technique saisonniers

Rapport 47 : Création de postes dans la filière médico-sociale

PETITE ENFANCE :

Rapport 48 : Avenant règlement intérieur des structures d’accueil de la petite enfance

PREVENTION :

Rapport 49 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2016

SANTE :

Rapport 50 : Convention réglementaire relative à la pratique de l’IVG médicamenteuse en Ville par les centres de planification et d’éducation Familiale de Malakoff

Rapport 51 : Création de tarifs pour des actes pratiqués par le service dentaire du Centre Municipal de Santé en orthodontie et pour la prothèse sur implant

SPORTS :

Rapport 52 : Tarification de location des installations sportives pour l’année 2016/2017

URBANISME :

Rapport 53 : Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de l’année 2015

Rapport 54 : Cession d’un bien immobilier sis à « LE BOURDICOU », Commune de DURAVEL (46700), cadastré section C02 n° 610, 611, 612, 613, 614, 615 et 1061

Rapport 55 : Mise à jour des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2017

Rapport 56 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue avec le Préfet des Hauts-de-Seine pour la délégation à la commune de la gestion du contingent préfectoral de logements sociaux

Rapport 57 : Demande d’institution d’un périmètre d’études sur un terrain cadastré section A numéro 347

Rapport 58 : Acquisition amiable d’un bien immobilier sis rue Georges Brassens à Malakoff issu de la division de la parcelle cadastrée section U n°226

Dossier

Dossier Déclassement du domaine public routier communal d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette

Rapport 59 : Déclassement du domaine public routier communal d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette

Rapport 60 : Cession d’un volume en surplomb de la rue Pierre Valette à la SEM92

INFORMATION :

Rapport 61 : Approbation des procès-verbaux des séances de janvier et mars 2016

Rapport 62 : Déclarations d’intention d’aliéner

Rapport 63 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

COMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : /

DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :

DM2016_10 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°14-27 relatif à l’entretien, la maintenance et la collecte des horodateurs de la Ville de Malakoff

DM2016_11 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°14-07 relatif au contrôle et à la maintenance des jeux d’enfants

DM2016_12 : Avenant n°2 au marché à procédure adaptée n°14-01 relatif à l’entretien des équipements d’assainissement des bâtiments communaux

DM2016_13 : Convention de groupement de commande pour une mission de maîtrise d’½uvre relative aux aménagements extérieurs de la résidence Jules Ferry à Malakoff

DM2016_14 : Suppression de la régie d’avances des séjours adolescents

DM2016_15 : Instauration du principe d’une redevance réglementée pour occupation provisoire du domaine public par les « les chantiers de travaux » sur les réseaux de gaz

DM2016_16 : Marché à procédure adaptée n°16-03 relatif à la fourniture et la pose d’appareils de restauration, de laverie et de buanderie, de chaud et de froid

DM2016_17 : Modification de la régie temporaire de recettes pour les encaissements des droits de place pour les brocantes organisées en 2016

DM2016_18 : Contrat de Ligne de Trésorerie Utilisable part tirages n°2016900235P 00001 d’un montant de 1 700 000 euros de la Banque Postale

DM2016_19 : Marché à procédure adaptée n°16-07 relatif aux travaux d’étanchéité du bassin du parc Léon SALAGNAC à Malakoff (92240) – Offre irrégulière

DM2016_20 : Marché à procédure adaptée n°16-07 relatif aux travaux d’étanchéité du bassin du parc Léon SALAGNAC à Malakoff (92240) – Attribution du marché

DM2016_21 : Marché à procédure adaptée n°16-06 relatif à l’étude de programmation commerciale, de déplacement et topographique pour la requalification du secteur Henri Barbusse

DM2016_22 : Marché à procédure adaptée n°16-05 relatif à l’étude de programmation urbaine et paysagère pour la requalification du secteur Henri Barbusse

DM2016_23 : Convention de location de matériel de ski à destination du centre de vacances de la Ville de Malakoff

DM2016_24 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 2 : Lessives

DM2016_25 : Régie temporaire de recettes pour la fête de la ville 2016

DM2016_26 : Attribution d’un logement de fonction d’un groupe scolaire

DM2016_27 : Marché à procédure adaptée n°16-09 relatif aux travaux de réaménagement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

DM2016_28 : Avenant n°1 au marché à procédure adaptée n°16-06 relatif à l’étude de programmation commerciale, de déplacement et topographique pour la requalification du secteur Henri Barbusse

DM2016_29 : Marché à procédure adaptée n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff