Conseil Municipal

Un des points principaux qui sera débattu lors du conseil municipal de mercredi 17 mai sera le rachat de l’OPH de Malakoff par la SAIEM du Fond de Groux, contrôlée par la Ville.

L’ordre du jour détaillé est le suivant:

ADMINISTRATION GENERALE     

Rapport 1 : Décisions du Conseil Municipal de Malakoff relatives au rapprochement de l’OPH de Malakoff et de la SAIEM du Fond des Groux

Rapport 2 : Métropole du Grand Paris – Conventions de financement des projets d’extension de l’école maternelle Paul Bert et de création d’une ferme urbaine dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain

CULTURE     

Rapport 3 : Convention d’objectifs 2017 avec l’association « Deuxième Groupe d’intervention »

Rapport 4 : Convention de résidence avec l’association « Compagnie Les Anges au plafond »

ECONOMIE     

Rapport 5 : Avis du Conseil Municipal sur la demande de dérogations au principe du repos dominical formulée par la société « DECATHLON SAS » les 4 et 11 juin 2017

Rapport 6 : Attribution d’une subvention à l’association « Fabrique à Neuf » pour le projet de ressourcerie à Malakoff

ENFANCE     

Rapport 7 : Convention relative au dispositif « Carte collégien multiservices » à intervenir avec le Département des Hauts-de-Seine

FINANCES     

Rapport 8 : Vote des taux des impôts locaux pour l’exercice 2017

Rapport 9 : Fonds de Solidarité des Communes de la Région d’Île-de-France (FSRIF) – Rapport sur l’utilisation du Fonds de l’exercice 2016

PERSONNEL     

Rapport 10 : Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus municipaux

PETITE ENFANCE     

Rapport 11 : Convention d’objectifs et de financement des établissements d’accueil de jeunes enfants avec la Caisse d’Allocation Familiale des Hauts-de-Seine

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX     

Rapport 12 : Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole – Transfert de la compétence « location de vélos en libre-service » et adhésion à la compétence optionnelle « Vélib’ »

Rapport 13 : SIPPEREC – Modification des délégués du Conseil Municipal au Comité Syndical

Rapport 14 : SIPPEREC– Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France relatif à la gestion du syndicat

URBANISME     

Rapport 15 : Mise à jour des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2018

Rapport 16 : Acquisition des trois crèches collectives départementales situées sur le territoire de Malakoff

Rapport 17 : Régularisations foncières entre la Commune de Malakoff et l’Office Public de l’Habitat de Malakoff

Rapport 18 : Convention de commercialisation avec Toit et Joie pour 21 logements en accession sociale dans la résidence Les Erables rue Nicomédès Pascual

VIE ASSOCIATIVE    

Rapport 19 : Attribution des subventions aux organismes et associations au titre de l’exercice budgétaire 2017

INFORMATIONS :

Rapport 20 : Déclarations d’intention d’aliéner

Rapport 21 : Approbation du PV de la séance du 22 mars 2017

Rapport 22 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

COMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : /

DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :

DM2017_13 :  Marché n°16-24 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’extension, de la mise en accessibilité et de la rénovation de l’école maternelle Paul Bert

DM2017_14 : Marché à procédure adaptée n°17-04 relatif aux travaux d’aménagement et de rénovation de l’espace 14 juillet

DM2017_15 : Cession du véhicule immatriculé 697 CJE 92

DM2017_16 : Marché à procédure adaptée n°17-03 relatif à l’entretien des équipements d’assainissement des bâtiments communaux

DM2017_17 : Cession du véhicule immatriculé 210 AMA 92

DM2017_18 : Marché à procédure adaptée n°17-06 relatif à la maintenance des bornes automatiques

DM2017_19 : Marché à procédure adaptée n°17-02 relatif à la réhabilitation d’un terrain synthétique du Complexe sportif Lénine

DM2017_20 : Marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du garage municipal et du centre technique municipal de Malakoff – Affermissement de la tranche conditionnelle

DM2017_21 : Marché à procédure adaptée n°17- 01 relatif à l’entretien et dépannage des portes, portails automatiques et rideaux métalliques de la Ville