Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

FINANCES

Rapport 1 : Adoption du projet du budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la Commune

Rapport 2 : Adoption du projet du budget supplémentaire du budget annexe de location des parkings pour l’exercice 2016

Rapport 3 : Budget annexe de location des Parkings – Exercice 2016 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

ADMINISTRATION GENERALE

Rapport 4 : Fonds de solidarité des collectivités locales pour Haïti ouvert par Cités Unies

Rapport 5 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 20 rue André Coin à Malakoff

Rapport 6 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 102 avenue Paul vaillant Couturier à Malakoff

Rapport 7 : OPH – Convention modificative de réservation de logements sociaux à intervenir dans différentes résidences sises à Malakoff

Rapport 8 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition sise 1 à 4 rue Charles Baudelaire, 1 à 3 rue Paul Valéry, 1 à 2 rue François Fabié, 1 à 3 rue Paul Verlaine, 1 à 2 rue Arthur Rimbaud à Malakoff

Rapport 9 : OPH – Demande de garantie communale relative à l’emprunt à souscrire par l’Office Public de l’Habitat de Malakoff auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de travaux d’amélioration réalisés sur diverses résidences de l’Office

CULTURE

Rapport 10 : Tarification des activités de la Maison des Arts

ETAT-CIVIL

Rapport11 : Cimetière communal – Révisiondes tarifs de concessions, taxes et redevances

ECONOMIE

Rapport 12 : Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des salariés accordées par Madame la Maire

Rapport 13 : Révision du tarif des droits de places pour les marchés d’alimentation

PERSONNEL

Rapport 14 : Transformation de postes

Rapport 15 : Créations de postes

Rapport 16 : Création de postes d’adjoint technique saisonniersSYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Rapport 17 : SYELOM – Rapport annuel d’activité du Syndicat mixte des Hauts-de-Seine

pour l’Elimination des Ordures Ménagères relatif à l’année 2015

Rapport 18 : SIPPEREC – Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2015

Rapport 19 : Métropole du Grand Paris – Modification du siège

Rapport 20 : SIFUREP : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire

de la Région Parisienne pour l’année 2015

URBANISME

Rapports 21/22 : Recensement de la population : enquête de l’année 2017 et rémunération des agents recenseurs

Rapports 23/24 : Modification des périmètres de constitution de réserves foncières en vue de la construction de logements Approbation d’une nouvelle convention d’intervention foncière entre la Ville de Malakoff et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)

Modification de la délégation du droit de préemption consentie au Maire et à l’EPFIF

Rapports 25/26 : Déclassement du domaine public communal et cession de l’ancien centre de loisirs sis à Saint Pierre du

Perray (91280), lieu -dit « La Commerie »

VOIRIE

Rapport 27 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2015 de la délégation de service public pour l’exploitation des parkings Hôtel de Ville et Plateau de Vanves par la société INDIGO PARK

INFORMATIONS :

Rapport 28 : Approbation du Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2016

Rapport 29 : Déclarations d’intention d’aliéner

Rapport 30 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

COMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL

DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :

DM2016_51 : Marché n°16-16 relatif aux travaux de rénovation de la chaufferie avec passage au gaz naturel de l’école maternelle Jean Jaurès

DM2016_52 : Etablissement d’une convention d’occupation précaire d’un appartement de fonction avec Mme DEVOUCOUX

DM2016_53 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur sud – Lot 5 :électricité

DM2016_54 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 5 :électricité

DM2016_55 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 3 :résine

DM2016_56 : Reprise de terrainsdans le cimetière de Malakoff

DM2016_57 : Marché n°16-20 relatif à des prestations similaires au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff –secteur Centre – Lot 1 : Gros Œuvre – Maçonnerie- Menuiserie intérieure- Carrelage – Faïence

DM2016_58 : Cession du véhicule immatriculé 175 CLY 92

DM2016_59 : Avenant n°1 au contrat relatif à la réalisation d’analyses bactériologiques pour la restauration collective de la Ville avec l’Institut Scientifique d’Hygiène et d’Analyse (ISHA)

DM2016_60 : Actualisation 2017 des tranches du quotient familial

DM2016_61 : Modification n°2 au marché à procédure adaptée n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 3 : Essuyage