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Conseil Municipal

30 novembre 2016 19:00 - 21:00

Gratuit

IMGP4002_modifié-1Le prochain conseil municipal se tiendra le 30 novembre. C’est le dernier conseil de l’année.

Pas de sujet chaud à priori.

Vente du domaine de Saint-Pierre pour les nostalgiques.

 

 

 

L’ordre du jour est le suivant :
FINANCES
Rapport 1 : Adoption du projet du budget supplémentaire de l’exercice 2016 de la Commune
Rapport 2 : Adoption du projet du budget supplémentaire du budget annexe de location des parkings pour l’exercice 2016
Rapport 3 : Budget annexe de location des Parkings – Exercice 2016 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 4 : Fonds de solidarité des collectivités locales pour Haïti ouvert par Cités Unies
Rapport 5 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 20 rue André Coin à Malakoff
Rapport 6 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération sise 102 avenue Paul vaillant Couturier à Malakoff
Rapport 7 : OPH – Convention modificative de réservation de logements sociaux à intervenir dans différentes résidences sises à Malakoff
Rapport 8 : OPH – Convention de réservation de logements sociaux inhérente à l’opération d’acquisition sise 1 à 4 rue Charles Baudelaire, 1 à 3 rue Paul Valéry, 1 à 2 rue François Fabié, 1 à 3 rue Paul Verlaine, 1 à 2 rue Arthur Rimbaud à Malakoff
Rapport 9 : OPH – Demande de garantie communale relative à l’emprunt à souscrire par l’Office Public de l’Habitat de Malakoff auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de travaux d’amélioration réalisés sur diverses résidences de l’Office
CULTURE
Rapport 10 : Tarification des activités de la Maison des Arts
ETAT-CIVIL
Rapport11 : Cimetière communal – Révisiondes tarifs de concessions, taxes et redevances
ECONOMIE
Rapport 12 : Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des salariés accordées par Madame la Maire
Rapport 13 : Révision du tarif des droits de places pour les marchés d’alimentation
PERSONNEL
Rapport 14 : Transformation de postes
Rapport 15 : Créations de postes
Rapport 16 : Création de postes d’adjoint technique saisonniersSYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Rapport 17 : SYELOM – Rapport annuel d’activité du Syndicat mixte des Hauts-de-Seine
pour l’Elimination des Ordures Ménagères relatif à l’année 2015
Rapport 18 : SIPPEREC – Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication relatif à l’année 2015
Rapport 19 : Métropole du Grand Paris – Modification du siège
Rapport 20 : SIFUREP : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire
de la Région Parisienne pour l’année 2015
URBANISME
Rapports 21/22 : Recensement de la population : enquête de l’année 2017 et rémunération des agents recenseurs
Rapports 23/24 : Modification des périmètres de constitution de réserves foncières en vue de la construction de logements Approbation d’une nouvelle convention d’intervention foncière entre la Ville de Malakoff et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF)
Modification de la délégation du droit de préemption consentie au Maire et à l’EPFIF
Rapports 25/26 : Déclassement du domaine public communal et cession de l’ancien centre de loisirs sis à Saint Pierre du
Perray (91280), lieu -dit « La Commerie »
VOIRIE
Rapport 27 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2015 de la délégation de service public pour l’exploitation des parkings Hôtel de Ville et Plateau de Vanves par la société INDIGO PARK
INFORMATIONS :
Rapport 28 : Approbation du Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2016
Rapport 29 : Déclarations d’intention d’aliéner
Rapport 30 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
COMMUNICATIONS – QUESTIONS DIVERSES : DÉCISION PRISE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122–22 DU CODE GÉNÉRAL
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES :
DM2016_51 : Marché n°16-16 relatif aux travaux de rénovation de la chaufferie avec passage au gaz naturel de l’école maternelle Jean Jaurès
DM2016_52 : Etablissement d’une convention d’occupation précaire d’un appartement de fonction avec Mme DEVOUCOUX
DM2016_53 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur sud – Lot 5 :électricité
DM2016_54 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 5 :électricité
DM2016_55 : Modification n°1 au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff – secteur Centre – Lot 3 :résine
DM2016_56 : Reprise de terrainsdans le cimetière de Malakoff
DM2016_57 : Marché n°16-20 relatif à des prestations similaires au marché n°16-11 relatif à la restructuration des offices scolaires pour le passage en liaison froide pour la ville de Malakoff –secteur Centre – Lot 1 : Gros Œuvre – Maçonnerie- Menuiserie intérieure- Carrelage – Faïence
DM2016_58 : Cession du véhicule immatriculé 175 CLY 92
DM2016_59 : Avenant n°1 au contrat relatif à la réalisation d’analyses bactériologiques pour la restauration collective de la Ville avec l’Institut Scientifique d’Hygiène et d’Analyse (ISHA)
DM2016_60 : Actualisation 2017 des tranches du quotient familial
DM2016_61 : Modification n°2 au marché à procédure adaptée n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – Lot 3 : Essuyage

Détails

Date :
30 novembre 2016
Heure :
19:00 - 21:00
Prix :
Gratuit
Catégorie d’Évènement:
Site Web :
http://www.malakoff.fr/

Organisateur

Ville de Malakoff
Site Web :
http://www.malakoff.fr/

Lieu

Hôtel de Ville de Malakoff
Place du 11 Novembre
Malakoff, 92 240 France
+ Google Map
Site Web :
http://www.ville-malakoff.fr